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Contrats de licences Microsoft

Nous proposons différentes options de contrat de licence permettant aux partenaires d'acquérir des licences de services sur le Cloud et de logiciels sur site Microsoft.

Le contrat Microsoft Cloud Microsoft (MCA) est un contrat de licences transactionnel pour les entreprises commerciales et les administrations publiques qui souhaitent entièrement externaliser la gestion de leurs services sur le Cloud via un fournisseur de solutions Cloud (Cloud Solution Provider, CSP).

Combiné avec les services à valeur ajoutée proposés par un intégrateur de systèmes, un partenaire d'hébergement ou un partenaire revendeur qui a grandi avec le Cloud, le programme CSP constitue une solution simple pour proposer des licences de services sur le Cloud correspondant aux besoins des clients. Les logiciels sur site et Software Assurance ne sont pas disponibles via les partenaires CSP.

Avec le modèle CSP, nos partenaires se positionnent au cœur de la relation client, en gérant directement la facturation, la mise en service et l'assistance. Les partenaires CSP effectuent les opérations suivantes :

  • Gérer la facturation mensuelle ou annuelle de leurs clients.
  • Comptabiliser leurs ventes brutes, et activer directement les licences, les gérer et en assurer le support.
  • Vendre des produits Cloud et des services partenaires en un seul forfait mensuel ou annuel.

En savoir plus sur le programme CSP et les politiques >

Le Contrat de licences pour fournisseurs de services Microsoft (SPLA) est destiné aux fournisseurs de services et aux ISV souhaitant proposer à leurs clients des licences pour des produits Microsoft éligibles afin d'héberger des services logiciels et des applications pour leurs clients finaux. Le contrat SPLA fournit les droits de licence pour héberger certains produits Microsoft sur une base mensuelle pour une période de trois ans, conformément aux Droits d'utilisation des fournisseurs de services (SPUR), à des tarifs déterminés par les droits d'utilisation.

Le contrat SPLA est fourni par les revendeurs SPLA autorisés

En savoir plus sur le contrat SPLA

Pour héberger des licences de serveur d'application utilisant License Mobility through Software Assurance, vous devez être un partenaire agrée License Mobility.

Devenir partenaire agréé License Mobility

Pour devenir partenaire agréé License Mobility, vous devez être partenaire du Contrat de licences pour fournisseurs de services Microsoft (SPLA) et joindre à votre contrat SPLA un avenant contenant des conditions de Licence Mobility supplémentaires. Contactez votre responsable du développement des revendeurs ou des partenaires Microsoft, ou votre responsable de stratégie technique des partenaires pour obtenir cet avenant.

En savoir plus

Rejoindre la liste de partenaires Mobilité agréés

Les partenaires dont l'avenant d'autorisation a été accepté et traité par Microsoft seront inscrits sur la liste des partenaires Mobilité agréés. Cette liste, mise à jour tous les mois, est rendue publique aux clients de Licences en volume de Microsoft.

Afficher la liste

Le programme de licences sous redevance pour ISV est conçu pour les éditeurs de logiciels indépendants souhaitant commercialiser facilement des licences pour des produits Microsoft et les intégrer dans une solution unifiée. Les éditeurs peuvent ensuite reproduire la solution d'entreprise et ainsi proposer à leurs clients une solution disposant de toutes les licences nécessaires. Le programme de licences sous redevance pour ISV (ISVR) est régi par un contrat de trois ans à paiement mensuel auprès d'un distributeur agréé du programme.

En savoir plus sur le Programme de licences sous redevance pour éditeurs de logiciels indépendants (ISV) >

L'Accord Entreprise Microsoft et l'Accord Souscription Entreprise Microsoft sont des contrats de licences basés sur l'engagement pour les entreprises commerciales signant un nouveau contrat d'inscription avec 500 utilisateurs/périphériques ou plus*, et les institutions académiques avec 250 utilisateurs/périphériques ou plus. Ces contrats sont adaptés aux organisations qui souhaitent acquérir des licences pour des logiciels sur site Microsoft et des services sur le Cloud à l'échelle de l'organisation sur une période de trois ans aux meilleurs tarifs disponibles.

L'Accord de mise en œuvre Entreprise, l'Accord de mise en œuvre Souscription Entreprise et l'Accord Server and Cloud Enrollment (SCE) permettent aux clients de déployer uniformément une ou plusieurs technologies utilisateur de Microsoft. Software Assurance est inclus.

Vous devez être un fournisseur de solutions de licence (LSP) Microsoft pour vendre des licences et des abonnements via des accords et des mises en œuvre Entreprise Microsoft.

*L'exigence minimale pour l'Accord Entreprise et l'Accord Souscription Entreprise est passé de 250 à 500 utilisateurs ou périphériques pour les nouveaux clients depuis le 1er juillet 2016. Ceci exclut les ventes à l'administration publique et SCE. Pour plus d'informations au sujet de ce changement de politique, téléchargez la FAQ pour les partenaires sur la modification de la politique des exigences minimales applicables.

Le contrat de fourniture de produits et services Microsoft (MPSA) est un contrat de licences transactionnel pour les entreprises commerciales, les administrations publiques et les institutions académiques avec 250 utilisateurs/ périphériques ou plus. Le contrat MPSA est adapté aux organisations qui souhaitent acquérir des licences pour des logiciels sur site Microsoft et des services sur le Cloud (ou les deux si nécessaire) sans engagement à l'échelle de l'organisation et options d'abonnement pluri-annuel dans le cadre d'un contrat sans date d'expiration. Software Assurance est proposé en option.

Vous devez être un partenaire de solutions de licences pour vendre des licences et des abonnements via le contrat MPSA. Vous devez également être un revendeur agréé Microsoft du secteur Éducation (AER) pour vendre des licences via un contrat MPSA pour Éducation.

En savoir plus sur le contrat MPSA >

Microsoft Select Plus est un contrat de licences transactionnel pour les administrations publiques et les institutions académiques avec 250 utilisateurs/ périphériques ou plus. Select Plus est adapté aux organisations qui souhaitent acquérir des licences pour des logiciels sur site Microsoft uniquement pour une période de trois ans sans engagement à l'échelle de l'organisation. Software Assurance est proposé en option et les services sur le Cloud ns sont pas disponibles.

Depuis le 1er juillet 2016, sur les marchés où le MPSA est proposé*, Microsoft n'accepte plus de nouvelles commandes ni de renouvellements Software Assurance dans le cadre des contrats Select Plus existants à la prochaine date anniversaire du contrat du client.

Vous devez être un partenaire de solutions de licences (LSP) pour vendre des licences via Select Plus. Vous devez également être un revendeur agréé du secteur Éducation (AER) pour vendre Select Plus pour Éducation.

En savoir plus sur Select Plus >

* Ce retrait ne s'applique pas aux contrats Select Plus conclus avec les universités et administrations, ni en cas d'indisponibilité du MPSA sur le marché concerné en date du 1er juillet 2016. Consultez la FAQ MPSA pour obtenir la liste complète des marchés où le MPSA est disponible. Obtenez les réponses aux questions fréquemment posées sur le retrait de Select Plus.

Microsoft Open Value et Microsoft Open Value Subscription sont des contrats de licences en volume pour les organisations possédant 5 à 499 utilisateurs/périphériques qui souhaitent acquérir des licences pour des logiciels sur site Microsoft, des services sur le Cloud, ou les deux.

Open Value pas à l’échelle de l’entreprise est un contrat transactionnel. Software Assurance est inclus.

Open Value à l’échelle de l’entreprise et Open Value Subscription sont des contrats basés sur l’engagement pour les entreprises commerciales et les administrations publiques qui souhaitent acheter des licences à l’échelle de leur organisation sur une période d’un ou deux ans. Software Assurance est inclus.

Open Value Subscription pour Solutions Éducation est un contrat de licences en volume Microsoft basé sur l'engagement pour les institutions académiques avec cinq employés FTE (équivalent temps plein) ou étudiants, ou plus, qui souhaitent acheter des licences à l'échelle de l'organisation. Software Assurance est inclus.

Les partenaires doivent travailler avec des distributeurs agréés Microsoft pour vendre des licences et des abonnements via des contrats Open.

En savoir plus sur les contrats Open >

Contrat d'abonnement à Microsoft Online

Le contrat d'abonnement à Microsoft Online (MOSA) est un contrat de licences transactionnel pour les entreprises commerciales, les administrations publiques et les institutions académiques avec un ou plusieurs utilisateurs/ périphériques. Le contrat MOSA est adapté aux organisations qui souhaitent adhérer, activer, mettre en service et gérer des services sur le Cloud en toute simplicité et fluidité, via le programme d'abonnement à Microsoft Online (MOSP). Les logiciels sur site et Software Assurance ne sont pas disponibles via le programme MOSA.

Les partenaires peuvent conseiller les clients sur les transactions MOSP.

Découvrez les tarifs Web Microsoft pour les services sur le Cloud suivants :

Office 365 >

Microsoft Dynamics 365 >

Microsoft Azure >